AVIS JURIDIQUE
Conformément à l’obligation d’information prévue à l’article 10 de la loi 34/2002, du 11 juillet, sur les services de la société de l’information et le commerce électronique, nous vous informons que l’URL www.marmoleravallisoletana.com (ci-après le PORTAIL) est un domaine appartenant à:
- MARMOLERA VALLISOLETANA, S.A. (ci-après la SOCIÉTÉ), sous le numéro A47016944.
- Dont le siège social est situé à CAMINO DEL PINO MACARENO, KM. 1 ; 47300 PEÑAFIEL (VALLADOLID).
- Dont l’adresse électronique est administracion@marmoleravallisoletana.com
- Et dont le numéro de téléphone est 983 880 020
- Et qui est inscrite au registre du commerce de VALLADOLID, volume 1217, livre 0, folio 96, page VA-1722, sous le nom de MARMOLERA VALLISOLETANA, S.A.
Toutes les marques, noms commerciaux ou signes distinctifs de toute sorte qui apparaissent sur le PORTAIL sont la propriété de la SOCIÉTÉ ou de tiers, et il ne faut pas comprendre que l’utilisation ou l’accès au site et/ou aux services attribue un droit quelconque à l’utilisateur sur les marques, noms commerciaux et/ou signes distinctifs susmentionnés. De même, le contenu publié sur le site Web, sa conception graphique, ses images, ses bases de données et son code source sont la propriété intellectuelle de la SOCIÉTÉ ou de tiers, sans qu’il soit entendu qu’aucun des droits d’exploitation existant ou pouvant exister sur ce contenu au-delà de ce qui est strictement nécessaire à l’utilisation correcte du PORTAIL et des services fournis par son intermédiaire ne puisse être transféré à l’utilisateur en vertu des dispositions du présent avis juridique.
Nous vous rappelons que si vous êtes une personne physique agissant à des fins étrangères à vos activités commerciales ou d’entreprise, à votre métier ou à votre profession, vous pouvez utiliser la plateforme de résolution des litiges en ligne qui se trouve sur le lien suivant : http://ec.europa.eu/consumers/odr/. L’accès à ce site web relève de la seule responsabilité des utilisateurs.
L’accès au PORTAIL n’implique aucune relation commerciale entre la COMPAGNIE et l’utilisateur. En y accédant, vous acceptez les termes et conditions suivants.